INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales.
Informations légales du site lanouvelleepoque.fr, en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
L'éditeur
Le site est édité par Nouvelle Epoque Industries, exerçant sous le nom commercial Nouvelle Époque.
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
- RCS : 109 345 918 R.C.S. Paris, greffe du Tribunal des activités économiques de Paris, n° de gestion 2026 B 42930
- SIREN : 109 345 918 · SIRET du siège : 109 345 918 00014
- Identifiant européen (EUID) : FR7501.109345918
- TVA intracommunautaire : FR 62 109 345 918
- Immatriculée le 31 août 2026
- Activité : conception, développement, édition et exploitation de logiciels et de plateformes (APE 62.01Z)
- Gérants : Alison Tartary et Quentin Ménoret
- Contact : bonjour@lanouvelleepoque.fr
Les directeurs de la publication
Alison Tartary et Quentin Ménoret, cofondateurs, joignables à bonjour@lanouvelleepoque.fr.
L'hébergeur
Le site et les services associés sont hébergés par :
- OVH SAS (OVHcloud), société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone : 1007 (depuis la France) · ovhcloud.com
Les données sont hébergées en France, dans les centres de données français d'OVHcloud.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, sa structure, ses textes, ses illustrations, ses gravures, son logotype et ses développements, est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de Nouvelle Epoque Industries, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les données publiques affichées dans les démonstrations proviennent de l'IGN (BD TOPO®, RGE ALTI®), du cadastre (Etalab), du Géoportail de l'urbanisme et d'OpenStreetMap, sous leurs licences respectives.
Les marques FranceConnect, App Store et Google Play appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont citées qu'à titre d'information sur les services disponibles.
Les démonstrations
La commune de Saint-Martin présentée sur ce site est une commune fictive, créée pour la démonstration : ses actualités, ses délibérations, ses habitants et ses commerces sont des exemples. Le plan en trois dimensions s'appuie en revanche sur une commune réelle, Saint-Martin-du-Var, à partir de données publiques.
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Pour toute demande relative à un contenu du site, écrivez à bonjour@lanouvelleepoque.fr. Nous répondons dans les meilleurs délais.